Le service des contentieux de la ville des réfugiés met en demeure la ville de Osvetamir de se régulariser sur les violations multiples du règlement imposé aux villes. Les violations sont les suivantes :

- La ville n'a qu'un habitant (le maire), elle méconnaît donc le règlement imposé aux villes

Qu'en l'état de ces constatation, la ville de Osvetamir doit se régulariser.

La ville a jusqu'au 17 avril. Une fois la date passée, une astreinte de 2600 par jour sera débité à la ville

Rappel des références :

DOSSIER n°6 Référent : Tomodu Matricule : OS-06-1004

Pour toutes questions ou requête merci de répondre à cette mise en contentieux.

Bien à vous,

Le service des contentieux de la VDR

---

Ce message a été modifié par Tomodu - 13/04/2020 - 04:25:50

Bonsoir,

La ville ayant deux habitants, le contentieux est clôturé.

Bien à toi, T

---