Plainte

Résolu Plainte de la ville d'Ancia
  • Advente
    Consultant
    20/03/2020 - 21:05:42 82

    Votre pseudo : Advente

    Personne concernée : CutieBee

    Résumé des faits : la personne vivais a Ancia suite a son aventure dans notre ville nous avons accepter de laisser vivre Cutiebbe et Nasou dans leur maison qui est a Ancia suite a notre bonne entente et après ces derniers créa leurs projet donc par la Suite CutieBee me demande si elle peut loger deux personnes de sa ville a Ancia dans leurs maison cette demande ete accepter pour une courte dures et il y as quel que jours j'ai appris que 2 personnes de plus avers prit place dans cette maison donc au total 6 personnes en content bien sur ces deux occupant Nasou et cutiebbe et les 4 personnes recruter de leur ville donc nous avons demander a cutiebee de régler ce souci et de déménager ses occupants rapidement pour revenir au débuts de notre accord de deux personnes maxi donc suites a sa le dialogue est devenu compliquer voir agressif de la part de cette personne notamment dans le chat générale du serveur (Des témoins présent ce soir la) et aussi en priver discord que ce soit a moi ou mon 1er maire adjoint LightOfHpes donc nous demandons justice, dédommagements de 7500A suite au divers souci rencontrer financier pour les dégâts écris et psychologique pour l'Image que notre ville a pu ete discuter méchamment ce soir la et nous demandons aussi une vérification des tchat message dans le salon général de ce soir la Voila pour plus de demandes précise nous restons joignable sur le jeu ou discord

    Date et heure : 19/03/2020 heure : entre 20h00 et 00h00

    Preuve : les preuves sont quel que screns pris par mes soins

    Témoin : je ne serais plus dire les personnes exacte mais on étaies beaucoup

    Cordialement Le Maire Advente

    Ce message a été modifié par Tomodu - 20/03/2020 - 23:26:41
  • Tomodu
    Fondateur
    20/03/2020 - 23:25:11

    Après des débats oraux ayant eu lieu,

    vu les pièces apportés au dossier,

    Les grandes instances d'Arkadia accepte la plainte sur un seul des deux moyens invoqué par le demandeur.

    1° Les grandes instances rejette la plainte sur l'abus de cutiebee dans l'utilisation d'un logement dans la ville d'Ancia

    2° Fait droit à la demande tendant à sanctionner CutieBee pour les propos tenus ayant causé un préjudice à la ville d'Ancia entachant en ce sens son image.

    Considérant que le comportement de Cutiebee était déplacé, celle-ci, a, en effet, eu un comportement déplacé au sens de l'article 2 du règlement dans son titre premier "le respect d'autrui". Mais attendu que, ce comportement est partiellement justifié par des propos tenue de la part des dirigeants d'Ancia, que les propos tenus ne revêt aucune agressivité mais qui aux yeux de la prévenu a eu un effet à déclencher un état colérique.

    Qu'à raison de ces constatation et sans qu'il y a lieu de statuer sur un autre moyen, les grandes instances d'arkadia :

    - Rejette le moyen tiré de l'abus du logement d'Ancia allégué par le demandeur

    - Accorde la demande en ce qu'elle tend à confirmer le comportement et les propos déplacés de CutieBee__ causant ainsi préjudice à la ville

    DECIDE :

    Que CutieBee est responsable de ses propos mais qu'à raison des circonstances, ils peuvent être en partie justifiés.

    Qu'un dédommagement de 5000 arkas est accordé à la ville. Que le paiement de la somme sera pris en charge en totalité par la VDR en raison que la defenderesse n'est pas solvable et que le retrait du restant de son argent lui causerait un aussi grand préjudice d'où la substitution de celle-ci par la VDR.

    Cette plainte est donc terminée et est passée en force de chose jugée. Elle ne pourra être réouverte.





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