Nom de la ville : Actéon

Maire : JohannZardoz

Adjoint : Drjuche

 

Pourquoi faire une demande de système pénal ?

 

Nous aimons beaucoup l’idée du système pénal. Nous appliquons déjà de manière moyennement officielle un règlement d’Actéon dont tous les habitants ont pris connaissances. Créer un système pénal nous permettrait de punir les transgressions à notre règlement (qui devient le système pénal) de manière RP. 

Dans notre système pénal il y a des lois dites RP ou fun, et d’autres qui ne le sont pas.

 

Qui seront vos officiers et vos gardes ?

 

Notre ville étant petite, il serait ridicule que la moitié de la ville fasse partie des forces de l'ordre, c’est pourquoi pour le moment nous ne nommerons qu’un officiers : Draxclem. 

Par la suite, si notre ville prend de l'ampleur, et si Draxclem a besoin d’aide dans sa fonction, nous proposerons à certains de nos habitants de devenir garde. Pour qu’un habitant se voit proposer de devenir garde il faut qu’il soit dans la ville depuis un petit moment, que nous ayons déjà vocal avec lui et qu’il soit attaché à Actéon (le but n’est pas de former des gardes pour qu’ensuite ils quittent la ville).

Bien entendu, une demande sera faite pour chaque nouveau garde qui rejoindra les forces de l'ordre d'Actéon.

 

Qui est soumis au système pénal ?

 

Tous les habitants de la ville, les personnes ayant acheté une boutique, ou une maison, et les personnes amis de la villes ayant accès à certaines choses en son sein y sont soumis.

Ces personnes devront signer un livre (IG) pour signifier qu'elles ont lu et accepté le code pénal. Ces documents seront stockés de manière sécurisé au sein de la caserne et surveillés par l'officier.

 

Quel est la position de votre prison ? (Si votre thème impose une modification des exigences dans la prison merci de le signaler)

 

L’entrée de notre prison se trouve dans une crevasse à l’écart du centre-ville dans notre zone agricole. Elle est entièrement souterraine. Nous avons fait attention à ce qu’il n’ai rien au dessus.

 

Fonctionnement de votre prison :

L'entrée de la prison dans la crevasse :

La salle des gardes :

La cantine :

La cuisine :

Le parloir :

La cours de prisonniers :

Une cellule :

Le bureau des archives de la prison :

La prison est prévu pour être entièrement contrôlée par des leviers activables seulement dans les parties réservées aux gardes de la prison. Un chemin mène de la cours des prisonniers jusqu'au parloir qui est bloqué par une porte en fer ouvrable uniquement de l'autre coté. De même pour la cantine qui n'est ouvrable que depuis la cuisine.

Concernant le registre des entrées/sorties de la prison un registre sera tenu par l'officier au sein des archives de la prison.

Concernant les amendes, un registre sera tenu par l'officier et ses gardes au sein de la caserne.

Notre caserne :

Le bureau de l'officier :

Le sous-sol de la caserne (dans lequel il y a la salle d'entrevue et le coffre sécurisé) :

La salle d'entrevue :

Le coffre sécurisé de la caserne (stockage des documents signés par les personnes soumises au code pénal) :

Si vous le souhaitez une visite guidée de la prison et de la caserne est possible, ce sera plus parlant que des images.

 

Votre code pénal :

 

Titre 1 : Infraction

 

Article 1 : Se trouver en état d’ivresse sur la voie publique d’Actéon est interdit

Sanction : une amende pouvant s’élever jusqu'à 10 Arkas

 

Article 2 : Tout changement de sens ou de position de la carte municipale est interdit

Sanction : une amende pouvant s’élever jusqu'à 20 Arkas, et 10 minutes de prison en cas de récidive.

 

Article 3 : Les taxes et les amendes de la ville doivent-être payés en temps et en heure.

Sanction : En cas de retard, un rappel des forces de l’ordre sera fait tous les jours sur Discord et par mail sur Minecraft. Tant que le problème n’est pas réglé, une amende de 20 Arkas + le prix initial de l’amende par jour chaque jour au deja du premier sera à payer.

 

Article 4 : Il est interdit de tuer des animaux sans en laisser au moins 6 dans chacun des enclos de la ville.

Sanction : Si il reste moins de 2 animaux au sein de l'enclos : le coupable devra fournir de nouveaux animaux jusqu'a ce qu'il y en ait 2. Sinon il écoper d'une amende de 100 A

 

Article 5 : Il faut obligatoirement replanter après avoir récolter le champs communautaire. Une réserve de graine est mise à disposition des habitants de la ville a l’entrée du champs. Ne pas replanter à répétition et intentionnellement sera considéré comme du grief pour la ville, et donc un crime.

Sanction : Une amende pouvant aller jusqu'à 100 Arkas et l’obligation de replanter.

 

Titre 2 : Délit

 

Article 6 : Si un accord a été pris et signé entre plusieurs commerçant au sein de la ville, et que les autorités de la ville ont été mises au courant de cet accord dès sa signature, alors la transgression de cet accord est interdit

Sanction : Un rappel des forces de l’ordre sera fait tous les jours sur Discord et par mail sur Minecraft. Tant que le problème n’est pas réglé, une amende de 50 Arkas par jour chaque jour au delà du premier sera à payer.

 

Article 7 : Les insultes, les actes racistes et le harcèlement sont interdit au sein du canal de discussion de la ville

Sanction : À l'appréciation des forces de l’ordre, et avec preuve a l’appuie, la peine peut aller jusqu'à une amende de 400 Arkas à verser à la victime et 15 minutes de prison.

 

Article 8 : Il est interdit de verser de l’eau sur les routes de la ville car celles ci vont se durcir (passer de poudre de béton à béton). Le faire à répétition et intentionnellement sera considéré comme du grief pour la ville, et donc un crime.

Sanction : Une amende valant 5X le prix mini de la poudre de béton par bloc de poudre de béton à remplacer.

 

Article 9 : Il est interdit de modifier la structure ou la composition d’une maison ou quelconque autre bâtiments sans autorisation des autorités de la ville. Cette interdiction comprend le creusage des caves. Concernant le creusage d’une nouvelle cave, une demande doit être fait au préalable au maire ou à son adjointe, l'habitant peut choisir de creuser lui même sa cave ou de laisser la ville le faire, une fois la cave finie il devra verser à la ville (ou au maire) un montant proportionnel à la taille de la cave (1 bloc de surface au sol = 2 Arkas)

Sanction : Si les autorités le jugent nécessaire, et si aucun accord n’a été conclu entre la ville et le joueur, la destruction de la modification et une amende pouvant aller jusqu'à 500 Arkas.

 

Titre 3 : Crime

 

Article 10 : Il est interdit d'abuser de machineries qui pourraient causer des troubles aux habitants, et qui pourrait déstabiliser l'équilibre de la nature.

Sanction : La sanction peut aller jusqu'à une amende de 200 Arkas, une dénonciation auprès de l'autorité suprême et 1 heure de prison si le non respect de cet article est intentionnel, sinon la peine sera fortement diminué à l’appréciation des forces de l’ordre.

 

Article 11 : Il est interdit de posséder un champs ou un élevage personnel à l'extérieur (sauf dérogation) et à l’intérieur (interdiction ferme) de chez soi ou de sa boutique.

Sanction : Une amende de 300 Arkas, 1 heure de prison, et la destruction immédiate du champs ou de l’élevage une fois la peine de prison purgée. Tous les biens ayant été récoltés lors de la destructions sont confisqués par la ville.

 

Article 12 : Le grief intentionnel est evidemment interdit. De même pour le vol dans des shulkers, des tonneaux et des coffres non sécurisés.

Sanction : La sanction peut aller jusqu'à une amende de 1000 Arkas, 1 heure de prison, le remboursement du grief ou du vol en fonction de sa gravité, et une interdiction formelle de rentrer dans la ville. Si le joueur sanctionné d’une interdiction formelle de rentrer dans la ville est vu dans la ville il risque une amende de 200 Arkas et 15 minutes de prison.

 

Titre 4 : Commerce

 

Article 13 : Actéon n’impose aucune règle concernant la concurrence des prix entre les habitants et les propriétaires de boutiques extérieurs à la ville

 

Article 14 : Il est fortement conseillé (et certaines fois les autorités vous l'imposerons) de passer des accords signés pour réguler localement le commerce au sein d’un corp de métier ou concernant certains objets. Pour que cet accord soit pris en compte par la ville en cas de litige il faut qu’il soit parvenu aux membres des forces de l’ordre au moins 24H avant le litige

Sanction : Se référer à l’article 2

 

Article 15 : Être citoyen d’Actéon est un privilège, il donne accès à une boutique au sein de la ville dans les rues commerçantes (“Rue du général Tomodu” et “rue Gérard Depardieu”). Les extérieurs devront payer leurs boutiques, les prix varient en fonction de sa taille et de son emplacement.

 

Article 16 : La Taverne est à disposition des Brasseurs. Ils peuvent donc réserver une partie de la cave et de ses outils (Tonneaux, Alambics, Chaudrons) pour y préparer de l’alcool.

 

Titre 5 : Forces de l'ordre

 

Article 17 : La hiérarchie de la garde est la suivante : Maire d’Actéon et son adjointe > Officier > Gardes. Bien qu’un dialogue soit systématiquement mis en place lors d’un cas complexe pour trouver des compromis, c’est le grade le plus haut dans la hiérarchie qui aura le mot final.

Par exemple : Un garde trouve un dispositif pouvant faire laguer le serveur, il en informe ses supérieur officier, adjointe et maire. Le garde pense que c’est intentionnel mais ses supérieurs sont convaincus que non. Un dialogue sera mis en place entre tous les membres concernés pour que chacun fasse valoir ses arguments, puis le grade le plus haut (maire et adjointe dans notre exemple) prononcera la sanction finale.

 

Article 18 : Si un délit est commis, au moins l’officier doit être mis au courant. Si un crime est commis, l’officier, le maire et son adjointe doivent être informés.

 

Article 19 : Un représentant des forces de l'ordre se doit d’être impartial et de n'adoucir ni durcir aucun jugement en fonction de ses affinités. Cependant toutes les transgression au système pénal sont conservés dans un “casier” de l'habitant, si un habitant est connu comme étant un fauteur de trouble récidiviste les sanctions peuvent être plus dur.

 

Article 20 : Le règlement des amendes se fait sous forme de versement au représentant des forces de l’ordre ayant prononcé l’amende. Il a le droit de garder 10% de l’amende si il le souhaite en gage de payement pour son travail. Dans le cas ou plusieurs représentants des forces de l’ordre ont participés ils devront partager les 10%. Le reste de l’amende (90% de la somme) devra être versé au trésor de la ville d’Actéon.

 

Article 21 : Tout représentant des forces de l’ordre ne respectant pas le règlement dans son entièreté pourra, au bon vouloir de ses supérieurs, avoir une amende supplémentaire, et être renvoyé de la garde. Le maire et son adjointe devront être mis au courant de toute transgression du règlement par un membre de la garde, même minime.

 

Ce message a été modifié par Tomodu - 04/05/2020 - 20:03:55

Bonjour Maire d'Actéon,

Un dossier soigné et conforme aux exigences de présentation. Ce qui est un bon point

Cependant et après l'analyse de votre dossier pour l'instauration d'un code pénal dans votre ville, nous rencontrons quelques heurts sur les points suivants :

- Concernant ceci : si notre ville prend de l'ampleur, et si Draxclem a besoin d’aide dans sa fonction, nous proposerons à certains de nos habitants de devenir garde

Nous sommes bien d'accord que conformément à l'article 4 du Titre I du règlement régissant les systèmes pénaux vous envisagerez une demande ? (Question visant à assurer la compréhension).

- Concernant l'ajout de votre part des personnes soumises à votre code :

Qui est soumis au système pénal ?

 

Tous les habitants de la ville, les personnes ayant acheté une boutique, ou une maison, et les personnes amis de la villes ayant accès à certaines choses en son sein y sont soumis. Les visiteurs de la ville aussi, mais la plupart des articles ne les concernes pas.

Le fait de préciser cela est très bien mais les personnes ont-ils signé un document attestant de l'acceptation de votre code ? Car ils doivent quand même en être conscient (Pour les propriétaires de boutiques ou maisons). Concernant les visiteurs, une simple déclaration de votre système suffira.

- Concernant votre Code (sur le fond) - Sachant qu'il a été publié avant la dépendance métier (ce qui fait que ce n'est pas votre faute).

Article 4 : Pour pouvoir tuer des animaux d’élevage au sein de la ville, il faut d’abord les avoir nourris puis ne pas tuer plus d’animaux que vous en avez fait de bébé, sauf si le seuil de surpopulation est atteint (⅔ du nombre maximal d’animaux pouvant être mis dans l’enclo).

Sanction : Une amende de 10 Arkas par animal tué en infraction

Désormais, tout le monde ne peut pas reproduire comme tuer, je vous laisserez le soin d'adapter cet article ou de le supprimer.

- Concernant ledit article : Article 6 : Il est interdit de vendre en dessous du prix mini. Si un accord a été pris et signé entre plusieurs commerçant, et que les autorités de la ville ont été mises au courant de cet accord dès sa signature, alors la transgression de cet accord est passible de la même sanction que la vente en dessous du prix mini.

Je ne suis pas contre que les villes s'en occupe mais attention à rester dans le cadre RP et de sanctionner au nom d'Actéon et non au Nom d'Arkadia.

- Concernant cet article :

Article 10 : Il est interdit de construire un dispositif pouvant faire laguer le serveur au sein de sa propriété.

Sanction : La sanction peut aller jusqu'à une amende de 200 Arkas, une dénonciation auprès du staff et 1 heure de prison si le non respect de cet article est intentionnel, sinon la peine sera fortement diminué à l’appréciation des forces de l’ordre.

Il n'est pas RP, essayer de nuancer les propos (les machines pouvant générer des soucis cérébrales* (*ooc : lags), deplus vous devez rester dans votre ville et ne pas user le terme serveur et cela s'applique aussi pour tout les autres articles ayant la mention "serveur".

Concernant le reste des dispositions, elles sont acceptables, le reste est libre et, est propres au fonctionnement des villes.

La ville devra répondre aux demandes ci-dessus et modifier son Code/système si certaines requête l'exige. Un re-examen sera fait in fine pour valider la demande. Des informations supplémentaire découleront après l'acceptation.

Concernant l'infrastructure de la prison, rien n'est mentionné sur le carnet de gestion (entrée / sortie / amende). Comptez-vous faire attention au volet administratif ?
Avez-vous un parloir, une cantine et une salle d'entrevue ? Les screens ne semblent montrer que la prison et ses cellules.

Merci à vous qui lancer ce système, nous avons hâte de le découvrir.

Bien à vous,

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Le dossier étant désormais complet et conforme à nos exigences nous validons le projet.
Cependant, nous rappelons aux maires que les membres de l'autorité publique doivent être conscient et doivent maîtriser les commandes que leur fonction incombent. Les erreurs de commande seront à la charge de la ville et donc du maire.

A ce titre, je me permet de rappeler que les erreurs des forces de l'ordre engage la responsabilité de la ville.

Nous allons donc mettre en vigueur votre code pénal.

Félicitation.

 

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